Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX CYPRES
EARL DU VIEUX CYPRES, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1276293
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/11/2023

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CYPRES

Déposée le 16 novembre 1983 par la société EARL DU VIEUX CYPRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CYPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL DU VIEUX CYPRES domicilié(e) Quartier de la Berthaude, Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 947 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU VIEUX CYPRES domicilié(e) Quartier de la Berthaude, Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CYPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CYPRES est expirée depuis le 16 novembre 2023.

EARL DU VIEUX CYPRES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JULLIAN , DOMAINE JULLIAN , CLOS SAINT PATRICE


EARL DU VIEUX CYPRES, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Quartier de la Berthaude, Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 377947981


EARL DU VIEUX CYPRES - Quartier de la Berthaude, Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2246137 - Publication au BOPI 2003-07-04

Renouvellement sans limitation n°2024464 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2013 n°2531653 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine du Vieux Cyprès.